Code SH 90308400 - instruments électriques avec enregistreur

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- INSTRUMENT DE MESURE ÉLECTRIQUE AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR, POUR LA SURVEILLANCE DE TENSION (PRÉCISION : ±0,5 %, PLAGE DE MESURE : 0-1000 V).
- APPAREIL DE CONTRÔLE DE COURANT ÉLECTRIQUE AVEC ENREGISTREUR INTÉGRÉ (PLAGE DE MESURE : 0-100 A, RÉSOLUTION : 0,01 A).
- DÉTECTEUR DE RADIATIONS IONISANTES AVEC DISPOSITIF ENREGISTREUR, POUR RAYONS GAMMA (GAMME DÉNERGIE : 10 keV À 3 MeV).
- INSTRUMENT DE MESURE DE PUISSANCE ÉLECTRIQUE AVEC ENREGISTREUR (POUVOIR DE RÉSOLUTION : 0,1 W, PLAGE : 0-5000 W).
- APPAREIL DE DÉTECTION DE RADIATIONS COSMIQUES AVEC SYSTÈME DENREGISTREMENT (SENSIBILITÉ : 1 PARTICULE/S).
- INSTRUMENT DE CONTRÔLE DE RÉSISTANCE ÉLECTRIQUE AVEC ENREGISTREUR (PLAGE DE MESURE : 0-10 MΩ, PRÉCISION : ±1 %).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9030 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes Autres instruments et appareils 90308400 Autres, avec dispositif enregistreur

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903084
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90308400
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90308400
2006: 90308300
➜
2007: 90308400