Code SH 90314100 - instruments optiques contrôle semi-conducteurs

Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Projecteurs de profils pour le contrôle des disques à semi-conducteurs (poids : 15 kg, dimensions : 50 x 40 x 30 cm)
- Appareils de mesure optique pour le contrôle des masques photographiques utilisés dans la fabrication de circuits intégrés (précision : ±0,1 µm)
- Machines de contrôle des réticules pour dispositifs à semi-conducteurs (taille : 100 x 80 x 60 cm, poids : 25 kg)
- Instruments optiques pour lanalyse des défauts sur les dispositifs à semi-conducteurs (résolution : 0,5 nm)
- Projecteurs de profils pour le contrôle des circuits intégrés (dimensions : 60 x 50 x 40 cm, poids : 20 kg)
- Appareils de mesure pour le contrôle des masques de fabrication de semi-conducteurs (précision : ±0,2 µm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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9031

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils

Autres instruments et appareils optiques

90314100

Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 90

53 Restrictions commerciales et politique

Position 9031

9 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 903141

5 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 90314100

1996-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2448/95

2017-09-01

North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)

Import control on restricted goods and technologies

Regulation 1509/17

2017-09-01

North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)

Export control on restricted goods and technologies

Regulation 1509/17

2024-11-08

All third countries (1008)

Export authorization (Dual use)

Regulation 2547/24

2024-12-23

Iran, Islamic Republic of (IR)

Export control

Regulation 0267/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90314100

1995: 90314010

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1996: 90314100

1995: 90314020

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