Code SH 90314990 - instruments optiques de mesure, contrôle

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Projecteur de profils optique pour mesure de précision (poids : 5 kg, longueur : 300 mm, résolution : 0,01 mm)
- Appareil de contrôle optique pour vérification de surface (taille : 200 x 150 x 100 mm, précision : 0,05 µm)
- Machine de mesure optique pour analyse de dimensions (portée : 500 mm, précision : ±0,02 mm)
- Instrument de mesure optique pour alignement laser (portée : 10 m, précision : 0,1 mm/m)
- Appareil de contrôle optique pour inspection de défauts (résolution : 0,001 mm, poids : 3 kg)
- Projecteur de profils optique pour analyse de pièces complexes (taille : 400 x 250 x 200 mm, précision : 0,005 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils Autres instruments et appareils optiques 903149 Autres 90314910 Projecteurs de profils 90314990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903149
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90314990
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90314990
1998: 90314990
1999: 90314900

Changements en faveur de 90314990
1995: 90314090
1996: 90314990
2006: 90314900
2007: 90314990