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Code SH 90330090 - parties et accessoires chapitre 90 n.d.a
Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Écrous et boulons spécifiques (diamètre 5 mm, longueur 20 mm) pour appareils de mesure du chapitre 90
- Courroies de transmission (longueur 1 m, largeur 10 mm) pour instruments optiques du chapitre 90
- Joints détanchéité (épaisseur 3 mm, diamètre interne 50 mm) pour machines de laboratoire du chapitre 90
- Disques de polissage (diamètre 15 cm, épaisseur 2 cm) pour instruments de précision du chapitre 90
- Capteurs de température (plage de mesure -50°C à 150°C) pour appareils de contrôle du chapitre 90
- Supports ajustables (hauteur réglable de 30 cm à 50 cm) pour instruments de diagnostic du chapitre 90
- Courroies de transmission (longueur 1 m, largeur 10 mm) pour instruments optiques du chapitre 90
- Joints détanchéité (épaisseur 3 mm, diamètre interne 50 mm) pour machines de laboratoire du chapitre 90
- Disques de polissage (diamètre 15 cm, épaisseur 2 cm) pour instruments de précision du chapitre 90
- Capteurs de température (plage de mesure -50°C à 150°C) pour appareils de contrôle du chapitre 90
- Supports ajustables (hauteur réglable de 30 cm à 50 cm) pour instruments de diagnostic du chapitre 90
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9033
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903300
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90330090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90330090
2016:
90330000
➜
2017:
90330090