Code SH 91011100 - montres mécaniques précieuses

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MONTRE-BRACELET MÉCANIQUE AVEC BOÎTE EN OR 18 CARATS (POIDS : 120 G, DIAMÈTRE : 40 MM, ÉPAISSEUR : 10 MM)
- MONTRE DE POCHE MÉCANIQUE AVEC BOÎTE PLAQUÉ OR (POIDS : 80 G, DIAMÈTRE : 45 MM, ÉPAISSEUR : 12 MM)
- MONTRE-BRACELET MÉCANIQUE AVEC BOÎTE EN ARGENT MASSIF (POIDS : 110 G, DIAMÈTRE : 38 MM, ÉPAISSEUR : 9 MM)
- MONTRE-BRACELET MÉCANIQUE AVEC BOÎTE DOUBLÉE OR 14 CARATS (POIDS : 100 G, DIAMÈTRE : 42 MM, ÉPAISSEUR : 11 MM)
- MONTRE DE POCHE MÉCANIQUE AVEC BOÎTE EN PLATINE (POIDS : 90 G, DIAMÈTRE : 50 MM, ÉPAISSEUR : 13 MM)
- MONTRE-BRACELET MÉCANIQUE AVEC BOÎTE EN OR BLANC 18 CARATS (POIDS : 130 G, DIAMÈTRE : 41 MM, ÉPAISSEUR : 10 MM)
- MONTRE-BRACELET MÉCANIQUE AVEC BOÎTE EN ARGENT PLAQUÉ OR (POIDS : 105 G, DIAMÈTRE : 39 MM, ÉPAISSEUR : 9,5 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps 91011100 à affichage mécanique seulement

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910111
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91011100
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91011100
1995: 91011100
➜
1996: 91011100

Changements en faveur de 91011100
1995: 91011100
➜
1996: 91011100
1995: 91012900
➜
1996: 91011100