Code SH 91011900 - montres-bracelets électriques, métaux précieux

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre-bracelet électrique à affichage optoélectronique (boîte en or 18 carats, diamètre 40 mm, poids 120 g, fond en platine).
- Montre-bracelet électrique à affichage mécanique et optoélectronique combiné (boîte plaquée or, diamètre 38 mm, poids 110 g, fond en titane).
- Montre-bracelet électrique à affichage optoélectronique (boîte en argent massif, diamètre 42 mm, poids 130 g, fond en or blanc).
- Montre-bracelet électrique à affichage mécanique et optoélectronique combiné (boîte doublée platine, diamètre 36 mm, poids 100 g, fond en palladium).
- Montre-bracelet électrique à affichage optoélectronique (boîte en or rose 14 carats, diamètre 39 mm, poids 115 g, fond en céramique).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps 91011900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910119
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91011900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91011900
1995: 91011900
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1996: 91011900
2006: 91011900
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2007: 91011900

Changements en faveur de 91011900
1995: 91011900
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1996: 91011900
1995: 91012900
➜
1996: 91011900
2006: 91011200
➜
2007: 91011900
2006: 91011900
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2007: 91011900