Code SH 91012100 - montres automatiques en métaux précieux

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre-bracelet à remontage automatique, boîte en or 18 carats (40 mm de diamètre, 12 mm dépaisseur)
- Montre de poche à remontage automatique, boîte plaquée or (45 mm de diamètre, 10 mm dépaisseur)
- Montre-bracelet à remontage automatique, boîte en platine (42 mm de diamètre, 13 mm dépaisseur)
- Montre-bracelet à remontage automatique, boîte en or blanc 14 carats (38 mm de diamètre, 11 mm dépaisseur)
- Montre-bracelet à remontage automatique, boîte en argent sterling (39 mm de diamètre, 12 mm dépaisseur)
- Montre de poche à remontage automatique, boîte en or rose 9 carats (44 mm de diamètre, 9 mm dépaisseur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91012100 à remontage automatique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910121
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91012100
-