Code SH 91019100 - montres électriques, boîte métaux précieux

Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre de poche électrique en or 18 carats (poids : 45 g, diamètre : 50 mm) avec boîte plaquée or et mécanisme à quartz
- Compteur de temps électrique en forme de montre de poche, boîte en argent plaqué or (poids : 60 g, diamètre : 55 mm)
- Montre de poche électrique avec boîte en platine (poids : 50 g, diamètre : 48 mm) et affichage numérique
- Montre similaire à une montre de poche, fonctionnant électriquement, avec boîte en or blanc 14 carats (poids : 55 g, diamètre : 52 mm)
- Montre de poche électrique avec boîte en vermeil (argent doublé or) et mécanisme à quartz (poids : 47 g, diamètre : 49 mm)
- Compteur de temps électrique en forme de montre de poche, boîte en or rose 9 carats (poids : 58 g, diamètre : 53 mm)
- Montre de poche électrique avec boîte en palladium (poids : 52 g, diamètre : 51 mm) et affichage analogique

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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres 91019100 Fonctionnant électriquement

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910191
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91019100
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91019100
1995: 91019100
➜
1996: 91019100

Changements en faveur de 91019100
1995: 91019100
➜
1996: 91019100
1995: 91019900
➜
1996: 91019100