Code SH 91051900 - réveils non électriques

Réveils ne fonctionnant pas électriquement
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RÉVEIL MÉCANIQUE À RESSORT, CADRAN EN PLASTIQUE, DIMENSIONS : 10 CM X 8 CM X 5 CM, POIDS : 200 G
- RÉVEIL À QUARTZ À PILES, CADRAN EN BOIS, DIMENSIONS : 12 CM X 10 CM X 6 CM, POIDS : 250 G
- RÉVEIL À SONNERIE MÉCANIQUE, CADRAN EN MÉTAL, DIMENSIONS : 15 CM X 12 CM X 7 CM, POIDS : 400 G
- RÉVEIL À MOUVEMENT À BALANCIER, CADRAN EN VERRE, DIMENSIONS : 20 CM X 15 CM X 10 CM, POIDS : 600 G
- RÉVEIL À SONNERIE À CLOCHE, CADRAN EN CÉRAMIQUE, DIMENSIONS : 18 CM X 14 CM X 8 CM, POIDS : 500 G
- RÉVEIL À AFFICHAGE ANALOGIQUE, CADRAN EN ACIER, DIMENSIONS : 22 CM X 18 CM X 12 CM, POIDS : 800 G

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre Réveils 91051900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910519
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91051900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91051900
1994: 91051910
➜
1995: 91051900
1994: 91051990
➜
1995: 91051900