Code SH 91052900 - pendules et horloges murales non électriques

Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pendule murale à balancier (poids : 3 kg, hauteur : 40 cm, largeur : 25 cm)
- Horloge murale mécanique avec cadran en bois (poids : 2,5 kg, diamètre : 30 cm)
- Pendule ancienne à poids (poids : 5 kg, hauteur : 50 cm, largeur : 20 cm)
- Horloge murale à engrenages en laiton (poids : 4 kg, diamètre : 35 cm)
- Pendule murale avec carillon (poids : 3,8 kg, hauteur : 45 cm, largeur : 22 cm)
- Horloge murale mécanique à sonnerie (poids : 2,7 kg, diamètre : 28 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre Pendules et horloges, murales 91052900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910529
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91052900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91052900
1995: 91052910
1996: 91052900
1995: 91052990
1996: 91052900