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Code SH 91059100 - réveils et horloges électriques
Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réveil électrique avec affichage numérique (hauteur : 10 cm, largeur : 8 cm, poids : 200 g)
- Pendule murale électrique à aiguilles (diamètre : 30 cm, poids : 1,2 kg)
- Horloge de bureau électrique avec sonnerie (hauteur : 15 cm, largeur : 12 cm, poids : 500 g)
- Réveil électrique à projection sur plafond (hauteur : 8 cm, largeur : 12 cm, poids : 300 g)
- Horloge murale électrique à quartz (diamètre : 25 cm, poids : 900 g)
- Pendule électrique avec mouvement silencieux (hauteur : 20 cm, largeur : 18 cm, poids : 1 kg)
- Réveil électrique avec radio intégrée (hauteur : 12 cm, largeur : 10 cm, poids : 350 g)
- Pendule murale électrique à aiguilles (diamètre : 30 cm, poids : 1,2 kg)
- Horloge de bureau électrique avec sonnerie (hauteur : 15 cm, largeur : 12 cm, poids : 500 g)
- Réveil électrique à projection sur plafond (hauteur : 8 cm, largeur : 12 cm, poids : 300 g)
- Horloge murale électrique à quartz (diamètre : 25 cm, poids : 900 g)
- Pendule électrique avec mouvement silencieux (hauteur : 20 cm, largeur : 18 cm, poids : 1 kg)
- Réveil électrique avec radio intégrée (hauteur : 12 cm, largeur : 10 cm, poids : 350 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910591
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91059100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91059100
1995:
91059110
➜
1996:
91059100
1995:
91059190
➜
1996:
91059100