Code SH 91059100 - réveils et horloges électriques

Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Réveil électrique avec affichage numérique (hauteur : 10 cm, largeur : 8 cm, poids : 200 g)
- Pendule murale électrique à aiguilles (diamètre : 30 cm, poids : 1,2 kg)
- Horloge de bureau électrique avec sonnerie (hauteur : 15 cm, largeur : 12 cm, poids : 500 g)
- Réveil électrique à projection sur plafond (hauteur : 8 cm, largeur : 12 cm, poids : 300 g)
- Horloge murale électrique à quartz (diamètre : 25 cm, poids : 900 g)
- Pendule électrique avec mouvement silencieux (hauteur : 20 cm, largeur : 18 cm, poids : 1 kg)
- Réveil électrique avec radio intégrée (hauteur : 12 cm, largeur : 10 cm, poids : 350 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9105 Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre Autres 91059100 Fonctionnant électriquement

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9105
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910591
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91059100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91059100
1995: 91059110
1996: 91059100
1995: 91059190
1996: 91059100