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Code SH 91059900 - appareils horlogers non électriques exclus

Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RÉVEIL À MOUVEMENT MÉCANIQUE (DIMENSIONS : 15 CM X 10 CM X 5 CM, POIDS : 500 G)
- PENDULE À BALANCIER EN BOIS (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM X 10 CM, POIDS : 2 KG)
- HORLOGE DE PAROI À MOUVEMENT À RESSORT (DIMENSIONS : 40 CM X 40 CM X 8 CM, POIDS : 1,5 KG)
- RÉVEIL À SABLIER (DIMENSIONS : 25 CM X 15 CM X 15 CM, POIDS : 800 G)
- PENDULETTE À MOUVEMENT MÉCANIQUE POUR BUREAU (DIMENSIONS : 12 CM X 12 CM X 6 CM, POIDS : 300 G)
- HORLOGE À REMONTOIR MANUEL POUR ÉTAGÈRE (DIMENSIONS : 20 CM X 15 CM X 10 CM, POIDS : 1 KG)