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Code SH 91069000 - appareils de contrôle du temps spécifiques
Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Horloge de contrôle du temps avec mouvement dhorlogerie (dimensions : 15 cm x 15 cm, poids : 500 g)
- Compteur de temps industriel à moteur synchrone (plage de mesure : 0 à 999 heures, dimensions : 20 cm x 10 cm)
- Dispositif de gestion du temps pour machines-outils, à mouvement dhorlogerie (poids : 300 g, précision : ±2 secondes/jour)
- Appareil de contrôle de durée pour processus industriels, à moteur synchrone (plage de fonctionnement : 0 à 1000 heures, dimensions : 12 cm x 8 cm)
- Compteur de temps universel à mouvement dhorlogerie (poids : 250 g, précision : ±1 seconde/jour)
- Horloge de contrôle pour systèmes automatisés, à moteur synchrone (dimensions : 18 cm x 12 cm, poids : 400 g)
- Compteur de temps industriel à moteur synchrone (plage de mesure : 0 à 999 heures, dimensions : 20 cm x 10 cm)
- Dispositif de gestion du temps pour machines-outils, à mouvement dhorlogerie (poids : 300 g, précision : ±2 secondes/jour)
- Appareil de contrôle de durée pour processus industriels, à moteur synchrone (plage de fonctionnement : 0 à 1000 heures, dimensions : 12 cm x 8 cm)
- Compteur de temps universel à mouvement dhorlogerie (poids : 250 g, précision : ±1 seconde/jour)
- Horloge de contrôle pour systèmes automatisés, à moteur synchrone (dimensions : 18 cm x 12 cm, poids : 400 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9106
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91069000
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91069000
2010:
91069010
➜
2011:
91069000
2010:
91069080
➜
2011:
91069000