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Code SH 91070000 - interrupteurs horaires à mouvement horlogerie
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Interrupteur horaire à mouvement dhorlogerie pour programmation quotidienne (dimensions : 10 cm x 7 cm x 4 cm, poids : 200 g)
- Minuterie mécanique avec moteur synchrone pour le déclenchement dappareils électriques (plage de réglage : 15 minutes à 24 heures)
- Interrupteur horaire numérique pour systèmes HVAC, équipé dun moteur synchrone (poids : 300 g, tension : 230 V)
- Programmateurs horaires pour éclairage extérieur, munis dun mouvement dhorlogerie (dimensions : 12 cm x 8 cm x 5 cm)
- Interrupteur horaire à moteur synchrone pour machines industrielles (plage de réglage : 1 heure à 7 jours, poids : 400 g)
- Minuterie analogique pour appareils ménagers, avec mouvement dhorlogerie (dimensions : 9 cm x 6 cm x 3 cm, tension : 110-240 V)
- Minuterie mécanique avec moteur synchrone pour le déclenchement dappareils électriques (plage de réglage : 15 minutes à 24 heures)
- Interrupteur horaire numérique pour systèmes HVAC, équipé dun moteur synchrone (poids : 300 g, tension : 230 V)
- Programmateurs horaires pour éclairage extérieur, munis dun mouvement dhorlogerie (dimensions : 12 cm x 8 cm x 5 cm)
- Interrupteur horaire à moteur synchrone pour machines industrielles (plage de réglage : 1 heure à 7 jours, poids : 400 g)
- Minuterie analogique pour appareils ménagers, avec mouvement dhorlogerie (dimensions : 9 cm x 6 cm x 3 cm, tension : 110-240 V)
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91070000
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9107
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910700
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91070000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87