Code SH 91091000 - mouvements horlogers électriques complets

Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'excl. des mouvements de montre)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE MURALE (POIDS : 800 G, DIMENSIONS : 12 CM DE DIAMÈTRE)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE DE BUREAU (POIDS : 600 G, DIMENSIONS : 10 CM DE DIAMÈTRE)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE DE CUISINE (POIDS : 500 G, DIMENSIONS : 8 CM DE DIAMÈTRE)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE À POSER (POIDS : 700 G, DIMENSIONS : 15 CM DE HAUTEUR)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE DE GARE (POIDS : 2 KG, DIMENSIONS : 20 CM DE DIAMÈTRE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9109 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres 91091000 Fonctionnant électriquement

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9109
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910910
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91091000
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91091000
2011: 91091100
2012: 91091000
2011: 91091900
2012: 91091000