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Code SH 91091000 - mouvements horlogers électriques complets
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'excl. des mouvements de montre)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE MURALE (POIDS : 800 G, DIMENSIONS : 12 CM DE DIAMÈTRE)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE DE BUREAU (POIDS : 600 G, DIMENSIONS : 10 CM DE DIAMÈTRE)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE DE CUISINE (POIDS : 500 G, DIMENSIONS : 8 CM DE DIAMÈTRE)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE À POSER (POIDS : 700 G, DIMENSIONS : 15 CM DE HAUTEUR)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE DE GARE (POIDS : 2 KG, DIMENSIONS : 20 CM DE DIAMÈTRE)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE DE BUREAU (POIDS : 600 G, DIMENSIONS : 10 CM DE DIAMÈTRE)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE DE CUISINE (POIDS : 500 G, DIMENSIONS : 8 CM DE DIAMÈTRE)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE À POSER (POIDS : 700 G, DIMENSIONS : 15 CM DE HAUTEUR)
- MOUVEMENT D’HORLOGERIE ÉLECTRIQUE, COMPLET ET ASSEMBLÉ, POUR HORLOGE DE GARE (POIDS : 2 KG, DIMENSIONS : 20 CM DE DIAMÈTRE)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9109
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910910
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91091000
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91091000
2011:
91091100
➜
2012:
91091000
2011:
91091900
➜
2012:
91091000