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Code SH 91101110 - mouvements montres balancier-spiral
Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier spiral
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mouvement de montre complet, non assemblé, à balancier-spiral (poids : 15g, taille : 12,5mm x 4,5mm)
- Mouvement de montre partiellement assemblé [chablon], à balancier-spiral (poids : 18g, taille : 13mm x 5mm)
- Mouvement de montre complet, non assemblé, à balancier-spiral (poids : 20g, taille : 14mm x 4,8mm)
- Mouvement de montre partiellement assemblé [chablon], à balancier-spiral (poids : 16g, taille : 12,8mm x 4,6mm)
- Mouvement de montre complet, non assemblé, à balancier-spiral (poids : 17g, taille : 13,2mm x 4,7mm)
- Mouvement de montre partiellement assemblé [chablon], à balancier-spiral (poids : 19g, taille : 13,5mm x 5,2mm)
- Mouvement de montre partiellement assemblé [chablon], à balancier-spiral (poids : 18g, taille : 13mm x 5mm)
- Mouvement de montre complet, non assemblé, à balancier-spiral (poids : 20g, taille : 14mm x 4,8mm)
- Mouvement de montre partiellement assemblé [chablon], à balancier-spiral (poids : 16g, taille : 12,8mm x 4,6mm)
- Mouvement de montre complet, non assemblé, à balancier-spiral (poids : 17g, taille : 13,2mm x 4,7mm)
- Mouvement de montre partiellement assemblé [chablon], à balancier-spiral (poids : 19g, taille : 13,5mm x 5,2mm)
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9110
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
De montres
911011
Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
91101110
à balancier-spiral
91101190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911011
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91101110
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20