Code SH 91101200 - mouvements de montres incomplets assemblés

Mouvements de montres incomplets, assemblés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOUVEMENTS DE MONTRES INCOMPLETS, ASSEMBLÉS, POUR MONTRE-BRACELET, SANS ROTOR DAUTOREMONTAGE (DIMENSIONS : 25,6 MM DE DIAMÈTRE, 4,8 MM DÉPAISSEUR)
- MOUVEMENTS DE MONTRES INCOMPLETS, ASSEMBLÉS, POUR MONTRE DE POCHE, SANS AIGUILLES (POIDS : 45 G, DIAMÈTRE : 38 MM)
- MOUVEMENTS DE MONTRES INCOMPLETS, ASSEMBLÉS, POUR CHRONOMÈTRE, SANS PLAQUES DE FINITION (DIMENSIONS : 30 MM DE DIAMÈTRE, 5,2 MM DÉPAISSEUR)
- MOUVEMENTS DE MONTRES INCOMPLETS, ASSEMBLÉS, POUR MONTRE À QUARTZ, SANS PILE (POIDS : 15 G, DIAMÈTRE : 20 MM)
- MOUVEMENTS DE MONTRES INCOMPLETS, ASSEMBLÉS, POUR MONTRE AUTOMATIQUE, SANS CADRAN (DIMENSIONS : 28,5 MM DE DIAMÈTRE, 5,5 MM DÉPAISSEUR)
- MOUVEMENTS DE MONTRES INCOMPLETS, ASSEMBLÉS, POUR MONTRE À REMONTAGE MANUEL, SANS SPIRALE (POIDS : 30 G, DIAMÈTRE : 32 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie De montres 91101200 Mouvements incomplets, assemblés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911012
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91101200
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12