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Code SH 91101900 - ébauches de mouvements horlogers
Ébauches de mouvements d'horlogerie
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie mécaniques, non assemblées, en acier inoxydable (diamètre 30 mm, épaisseur 5 mm)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie automatiques, partiellement assemblées, avec platine et ponts en laiton (poids 25 g)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie à quartz, non assemblées, avec rouage en laiton plaqué or (diamètre 20 mm, épaisseur 3 mm)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie mécaniques, incomplètes, avec barillet et balancier (poids 15 g)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie automatiques, non assemblées, avec roues en acier et rubis synthétiques (diamètre 25 mm, épaisseur 4 mm)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie à quartz, incomplètes, avec circuit imprimé et pile intégrée (poids 10 g)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie automatiques, partiellement assemblées, avec platine et ponts en laiton (poids 25 g)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie à quartz, non assemblées, avec rouage en laiton plaqué or (diamètre 20 mm, épaisseur 3 mm)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie mécaniques, incomplètes, avec barillet et balancier (poids 15 g)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie automatiques, non assemblées, avec roues en acier et rubis synthétiques (diamètre 25 mm, épaisseur 4 mm)
- Ébauches de mouvements dhorlogerie à quartz, incomplètes, avec circuit imprimé et pile intégrée (poids 10 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911019
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91101900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12