Code SH 91109000 - mouvements horlogers complets ou incomplets

Mouvements d'horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mouvements dhorlogerie complets non assemblés, de type chablon, pour montres mécaniques (dimensions : 25,6 mm de diamètre, hauteur : 4,8 mm)
- Mouvements dhorlogerie partiellement assemblés, de type chablon, pour montres à quartz (poids : 12 g, dimensions : 30 mm de diamètre, hauteur : 5,2 mm)
- Mouvements dhorlogerie incomplets, assemblés, pour montres automatiques (sans échappement ni spiral, dimensions : 28,5 mm de diamètre, hauteur : 6 mm)
- Mouvements dhorlogerie complets non assemblés, de type chablon, pour montres chronographes (poids : 18 g, dimensions : 32 mm de diamètre, hauteur : 7,5 mm)
- Mouvements dhorlogerie incomplets, assemblés, pour montres à remontage manuel (sans rouage principal, dimensions : 26 mm de diamètre, hauteur : 4,5 mm)
- Mouvements dhorlogerie partiellement assemblés, de type chablon, pour montres à complication (poids : 22 g, dimensions : 34 mm de diamètre, hauteur : 8 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9110 Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie 91109000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911090
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91109000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12