Code SH 91129000 - parties de cages et cabinets horlogerie

Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CORNICHES MÉTALLIQUES POUR CABINETS DHORLOGERIE (LONGUEUR : 50 CM, HAUTEUR : 5 CM)
- PIEDS AJUSTABLES EN ACIER POUR CAGES DAPPAREILS HORLOGERS (DIAMÈTRE : 3 CM, HAUTEUR : 10 CM)
- PORTES EN VERRE TREMPÉ POUR CABINETS DHORLOGERIE (LARGEUR : 40 CM, HAUTEUR : 60 CM, ÉPAISSEUR : 0,5 CM)
- ÉTAGÈRES AMOVIBLES EN BOIS POUR CAGES DHORLOGERIE (LONGUEUR : 45 CM, LARGEUR : 20 CM, ÉPAISSEUR : 1,5 CM)
- CHARNIÈRES EN LAITON POUR CABINETS DAPPAREILS HORLOGERS (LONGUEUR : 8 CM, LARGEUR : 2 CM)
- POIGNÉES EN MÉTAL POUR PORTES DE CABINETS DHORLOGERIE (DIAMÈTRE : 4 CM, LONGUEUR : 6 CM)
- CADRES INTÉRIEURS EN ALUMINIUM POUR CAGES DHORLOGERIE (LONGUEUR : 55 CM, HAUTEUR : 30 CM, ÉPAISSEUR : 1 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties 91129000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9112
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911290
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91129000
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12