Code SH 92059050 - orgues à tuyaux, harmoniums, anches libres

Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Orgue à tuyaux (hauteur : 3 mètres, largeur : 2,5 mètres, 2000 tuyaux)
- Harmonium à clavier (poids : 25 kg, 5 octaves, anches libres en métal)
- Orgue à clavier et tuyaux (longueur : 4 mètres, 3 claviers, 1500 tuyaux)
- Harmonium similaire à clavier (poids : 18 kg, 4 octaves, anches métalliques)
- Orgue à tuyaux déglise (hauteur : 5 mètres, largeur : 3 mètres, 3000 tuyaux)
- Harmonium portable (poids : 12 kg, 3 octaves, anches libres en métal)
- Orgue à clavier et soufflerie manuelle (longueur : 2,5 mètres, 2 claviers, 800 tuyaux)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie 920590 Autres 92059010 Accordéons et instruments similaires 92059030 Harmonicas à bouche 92059050 Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques 92059090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92059050
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 92059050
2006: 92030000
➜
2007: 92059050