Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 92089000 - orchestrions, orgues, oiseaux, scies, instruments
Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- ORCHESTRION ANCIEN EN BOIS, AVEC MÉCANISME À ROULEAUX, DIMENSIONS : 150 CM DE HAUTEUR, 80 CM DE LARGEUR, 60 CM DE PROFONDEUR
- ORGUE DE BARBARIE PORTATIF, FONCTIONNANT À MANIVELLE, AVEC 32 TOUCHES ET 2 REGISTRES, POIDS : 15 KG
- OISEAU CHANTEUR MÉCANIQUE EN PORCELAINE, REPRÉSENTANT UN ROSSIGNOL, DIMENSIONS : 20 CM DE HAUTEUR, 10 CM DE LARGEUR
- SCIE MUSICALE EN ACIER, AVEC ARC EN BOIS ET ARCHET INCLUS, LONGUEUR TOTALE : 80 CM
- APPEAU À OISEAUX EN BOIS, IMITANT LE CHANT DU ROSSIGNOL, DIMENSIONS : 10 CM DE LONGUEUR
- SIFFLET EN MÉTAL, POUR SIGNALISATION, AVEC CORDE DE SUSPENSION, LONGUEUR : 5 CM
- CORNE DAPPEL EN LAITON, POUR CHASSE OU SIGNALISATION, LONGUEUR : 30 CM
- ORGUE DE BARBARIE PORTATIF, FONCTIONNANT À MANIVELLE, AVEC 32 TOUCHES ET 2 REGISTRES, POIDS : 15 KG
- OISEAU CHANTEUR MÉCANIQUE EN PORCELAINE, REPRÉSENTANT UN ROSSIGNOL, DIMENSIONS : 20 CM DE HAUTEUR, 10 CM DE LARGEUR
- SCIE MUSICALE EN ACIER, AVEC ARC EN BOIS ET ARCHET INCLUS, LONGUEUR TOTALE : 80 CM
- APPEAU À OISEAUX EN BOIS, IMITANT LE CHANT DU ROSSIGNOL, DIMENSIONS : 10 CM DE LONGUEUR
- SIFFLET EN MÉTAL, POUR SIGNALISATION, AVEC CORDE DE SUSPENSION, LONGUEUR : 5 CM
- CORNE DAPPEL EN LAITON, POUR CHASSE OU SIGNALISATION, LONGUEUR : 30 CM
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9208
Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
92089000
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9208
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92089000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18