Code SH 92099100 - parties et accessoires de pianos

Parties et accessoires de pianos, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MÉCANISMES DACTIONNEMENT DES TOUCHES DE PIANO (EN BOIS OU EN MÉTAL, DUNE LONGUEUR MOYENNE DE 15 CM)
- PÉDALES DE PIANO (EN ACIER OU EN LAITON, AVEC UN POIDS MOYEN DE 500 G)
- CLAVIERS DE PIANO (88 TOUCHES STANDARD, EN IVOIRE SYNTHÉTIQUE OU EN ÉBÈNE)
- ÉTRIERS DE MAINTIEN DES CORDES DE PIANO (EN ACIER, DUNE TAILLE DE 2 CM DE DIAMÈTRE)
- ROULEAUX DE PIANO MÉCANIQUE (POUR PIANOS AUTOMATIQUES, DUN DIAMÈTRE DE 30 CM)
- MARTEAUX DE PIANO (EN FELTRE, DUNE LONGUEUR MOYENNE DE 10 CM)
- CORDES DE PIANO (EN ACIER TREMPÉ, DUNE LONGUEUR VARIABLE ENTRE 50 CM ET 2 M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Magyar HU
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types Autres 92099100 Parties et accessoires de pianos

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920991
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23