Code SH 92099200 - parties et accessoires instruments cordes sans clavier

Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mécanismes de boîtes à musique pour instruments à cordes sans clavier (poids : 150 g, dimensions : 5 cm x 5 cm x 2 cm)
- Rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement des instruments à cordes sans clavier (diamètre : 8 cm, longueur : 12 cm)
- Disques interchangeables pour instruments à cordes sans clavier (diamètre : 10 cm, épaisseur : 0,5 cm)
- Carts perforées pour mécanismes de lecture des instruments à cordes sans clavier (dimensions : 15 cm x 10 cm)
- Chevalets en bois pour instruments à cordes sans clavier (longueur : 6 cm, hauteur : 2 cm)
- Cordiers métalliques pour instruments à cordes sans clavier (poids : 200 g, dimensions : 8 cm x 3 cm)
- Sillets en ivoire synthétique pour instruments à cordes sans clavier (longueur : 4 cm, largeur : 1 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types Autres 92099200 Parties et accessoires des instruments de musique du no 9202

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920992
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099200
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23