Code SH 92099920 - parties et accessoires dinstruments 9205

Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MÉCANISMES DE BOÎTES À MUSIQUE (POIDS : 150G, TAILLE : 5CM X 5CM X 2CM) POUR ORGUES À TUYAUX.
- CARTES PERFORÉES (DIMENSIONS : 10CM X 15CM) POUR APPAREILS À JOUER MÉCANIQUEMENT DACCORDÉONS.
- ROULEAUX (LONGUEUR : 20CM, DIAMÈTRE : 3CM) POUR HARMONIUMS À CLAVIER.
- ANCHES LIBRES MÉTALLIQUES (POIDS : 50G, TAILLE : 2CM X 1CM) POUR CLARINETTES.
- DISQUES PERFORÉS (DIAMÈTRE : 12CM, ÉPAISSEUR : 0.5CM) POUR INSTRUMENTS À VENT DU N° 9205.
- CLAVIERS DE REMPLACEMENT (TAILLE : 30CM X 10CM) POUR HARMONICAS À BOUCHE.
- TUYAUX EN LAITON (LONGUEUR : 50CM, DIAMÈTRE : 2CM) POUR CORNEMUSES.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9209 Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types Autres 920999 Autres 92099920 Parties et accessoires des instruments de musique du no 9205

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920999
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099920
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 92099920
2006: 92099300
➜
2007: 92099920
2006: 92099930
➜
2007: 92099920