Code SH 94032020 - lits en métal (non cliniques)

Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lit simple en métal (80 cm de large, 190 cm de long, structure tubulaire en acier peint)
- Lit double en métal (140 cm de large, 200 cm de long, cadre en métal avec finition époxy)
- Lit superposé en métal (90 cm de large, 190 cm de long, échelle intégrée, structure en acier galvanisé)
- Lit gigogne en métal (90 cm de large, 190 cm de long, empilable, tiges en acier tubulaire)
- Lit avec tête de lit en métal (160 cm de large, 200 cm de long, design moderne, cadre en acier laqué)
- Lit à baldaquin en métal (150 cm de large, 200 cm de long, structure en acier avec montants verticaux)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940320
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94032020
2019-02-20
ERGA OMNES (1011)
Import prohibition on goods for torture and repression
Regulation 0125/19
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export prohibition
Regulation 0125/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94032020
2005: 94032010
2006: 94032020
2005: 94032091
2006: 94032020