Code SH 94033099 - meubles de bureau > 80 cm, bois

Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BUREAU EN BOIS (HAUTEUR : 85 CM, LONGUEUR : 120 CM, LARGEUR : 60 CM)
- TABLE DE RÉUNION EN BOIS (HAUTEUR : 90 CM, LONGUEUR : 200 CM, LARGEUR : 100 CM)
- TABLE DAPPUI EN BOIS (HAUTEUR : 82 CM, LONGUEUR : 80 CM, LARGEUR : 40 CM)
- ÉTAGÈRE BUREAU EN BOIS (HAUTEUR : 85 CM, LONGUEUR : 50 CM, LARGEUR : 25 CM)
- TABLE DE DESSIN EN BOIS (HAUTEUR : 88 CM, LONGUEUR : 150 CM, LARGEUR : 75 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9403 Autres meubles et leurs parties 940330 Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux D'une hauteur n'excédant pas 80 cm D'une hauteur excédant 80 cm 94033091 Armoires, classeurs et fichiers 94033099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940330
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94033099
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