Code SH 94039990 - parties de meubles, autres matières

Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois et en métaux) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Parties de meubles en plastique (poids : 500g, dimensions : 30x20x10 cm)
- Éléments de meubles en verre (épaisseur : 5mm, dimensions : 50x50 cm)
- Composants de meubles en fibres de carbone (poids : 1,2kg, longueur : 80 cm)
- Accessoires de meubles en caoutchouc (diamètre : 15 cm, épaisseur : 3 cm)
- Pièces de meubles en céramique (poids : 800g, dimensions : 25x25 cm)
- Éléments de meubles en résine (poids : 1kg, dimensions : 40x30 cm)
- Parties de meubles en tissu technique renforcé (poids : 700g, dimensions : 60x40 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940399
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94039990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94039990
2021: 94039090
2022: 94039990