Code SH 94049090 - articles de literie rembourrés ou ressorts

Articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires (sauf rembourrés de plumes ou de duvet, sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques, ainsi que couvertures, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Matelas rembourré en mousse (dimensions : 140x200 cm, poids : 15 kg) recouvert de tissu en polyester
- Coussin garni intérieurement de caoutchouc alvéolaire (taille : 50x50 cm, épaisseur : 10 cm)
- Pouf rembourré de mousse polyuréthane (diamètre : 40 cm, hauteur : 35 cm) recouvert de cuir synthétique
- Oreiller garni intérieurement de mousse mémoire (dimensions : 60x40 cm, épaisseur : 12 cm)
- Coussin de siège rembourré de caoutchouc alvéolaire (taille : 45x45 cm, épaisseur : 8 cm) recouvert de coton
- Coussin de sol rembourré de mousse (diamètre : 70 cm, épaisseur : 15 cm) recouvert de tissu en lin

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Português PT
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Slovenščina SL

    9404 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non 940490 Autres 94049010 Rembourrés de plumes ou de duvet 94049090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94049090
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Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 94049090
2021: 94049090
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2022: 94044090
2021: 94049090
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2022: 94049090

Changements en faveur de 94049090
2021: 94049090
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2022: 94049090