Code SH 94054131 - luminaires photovoltaïques plastiques led

Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- LUMINAIRE PHOTOVOLTAÏQUE EN PLASTIQUE, POUR LED, DIMENSIONS 30X15CM, POIDS 500G
- APPLIQUE MURALE PHOTOVOLTAÏQUE EN PLASTIQUE, COMPATIBLE LED, HAUTEUR 20CM, LARGEUR 10CM
- LAMPE DE JARDIN PHOTOVOLTAÏQUE EN PLASTIQUE, POUR LED, POIDS 800G, DIAMÈTRE 25CM
- PROJECTEUR PHOTOVOLTAÏQUE EN PLASTIQUE, UTILISATION EXCLUSIVE AVEC LED, DIMENSIONS 40X20CM
- GUIRLANDE LUMINEUSE PHOTOVOLTAÏQUE EN PLASTIQUE, POUR LED, LONGUEUR 5M, POIDS 1KG
- ÉCLAIRAGE PHOTOVOLTAÏQUE DE PISCINE EN PLASTIQUE, POUR LED, DIMENSIONS 15X15CM
- LAMPE DE BUREAU PHOTOVOLTAÏQUE EN PLASTIQUE, POUR LED, POIDS 300G, HAUTEUR 25CM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques 940541 Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) Autres 94054131 En matières plastiques 94054139 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940541
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94054131
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94054131
2021: 94054039
➜
2022: 94054131