Code SH 94054210 - projecteurs led exclusifs

Projecteurs, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Projecteur LED pour éclairage extérieur (puissance : 50W, taille : 30 x 20 x 15 cm, angle de diffusion : 120°)
- Projecteur LED à détecteur de mouvement (puissance : 30W, taille : 25 x 18 x 12 cm, portée du détecteur : 10 mètres)
- Projecteur LED étanche pour usage industriel (puissance : 100W, taille : 40 x 25 x 20 cm, indice de protection : IP65)
- Projecteur LED à faisceau ajustable (puissance : 60W, taille : 35 x 22 x 18 cm, angle ajustable de 30° à 90°)
- Projecteur LED solaire pour jardin (puissance : 20W, taille : 28 x 15 x 10 cm, autonomie : 8 heures)
- Projecteur LED mural pour éclairage de façade (puissance : 80W, taille : 38 x 24 x 16 cm, température de couleur : 4000K)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques 940542 Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 94054210 Projecteurs

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940542
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94054210
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94054210
2021: 94054010
➜
2022: 94054210