Définition: Mouvements particuliers

Catégorie: Commerce extérieur

Les mouvements particuliers sont des mouvements de marchandises se caractérisant par des particularités significatives pour l'interprétation de l'information, qui tiennent soit au mouvement en tant que tel, soit à la nature des marchandises, soit à la transaction qui a pour effet d'entraîner le mouvement de marchandises, soit à l'exportateur ou à l'importateur des marchandises.

Les mouvements particuliers de marchandises concernent notamment: les biens militaires, les navires et aéronefs, les produits de la mer, les forces armées étrangères et nationales, les ensembles industriels, les envois échelonnés, les provisions de soute et de bord, les installations en haute mer, etc.