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Code SH 01023990 - Buffles, vivants, espèces
Buffles vivants (à l'excl. des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0102
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010239
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01023990
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1023990
2011:
1029090
➜
2012:
1023990