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Code SH 03076000 - Escargots, même, séparés
Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine
03076000
Escargots, autres que de mer
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030760
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03076000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3076000
Changements en faveur de 3076000
2011:
3076000
➜
2012:
3076090
Changements en faveur de 3076000
2016:
3076010
➜
2017:
3076000
2016:
3076090
➜
2017:
3076000