Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 06031970 - Fleurs, boutons, frais
Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeillets, orchidées, glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0603
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060319
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06031970
2025-01-01
Norway (NO)
Preferential tariff quota
Regulation 1607/18
2025-01-01
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 0747/01
2025-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2024-11-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
2024-11-01
Mexico (MX)
Preferential tariff quota
Regulation 1362/00
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1754/15
2016-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 0138/07
2016-01-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 0138/07
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1754/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 6031970
2015:
6031980
➜
2016:
6031970