Code SH 07049090 - Choux, frisés, raves

Choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré 070490 Autres 07049010 Choux blancs et choux rouges 07049090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 07
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0704
45 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 070490
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 07049090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 7049090
2021: 7049090
2022: 7041090
2021: 7049090
2022: 7049090

Changements en faveur de 7049090
2021: 7049090
2022: 7049090