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Code SH 09041100 - Poivre, genre, Piper
Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 09
31 Restrictions commerciales et politique
Position 0904
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 090411
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09041100
2001-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2388/00
2024-03-02
Brazil (BR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9041100
2000:
9041110
➜
2001:
9041100
2000:
9041190
➜
2001:
9041100