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Code SH 10049000 - Avoine, semence
Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 10
12 Restrictions commerciales et politique
Position 1004
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 100490
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 10049000
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 10049000
2011:
10040000
➜
2012:
10049000