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Code SH 16023290 - Préparations, conserves, viande
Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160232
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023290
2024-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1988/20
2024-02-22
Brazil (BR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0567/24
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2013-03-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2025-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023290
1995:
16023990
➜
1996:
16023290