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Code SH 16023921 - Préparations, conserves, viande
Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160239
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023921
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2021-10-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 1401/21
2024-06-07
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1671/24
2013-03-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023921
1995:
16023911
➜
1996:
16023921