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Code SH 16023929 - Préparations, conserves, viande
Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160239
35 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023929
2021-07-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1998-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2013-03-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023929
1995:
16023919
➜
1996:
16023929