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Code SH 23021010 - Sons, remoulages, résidus
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23021010
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24