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Code SH 23032090 - Bagasses, cannes, sucre
Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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2303
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
230320
Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
23032010
Pulpes de betteraves
23032090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2303
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230320
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23032090