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Code SH 23069011 - Grignons, olives, résidus
Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive <= 3%
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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2306
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
230690
Autres
Autres
Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
23069011
Ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
23069019
Ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2306
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230690
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23069011