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Code SH 24022090 - Cigarettes, contenant, tabac
Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
34 Restrictions commerciales et politique
Position 2402
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240220
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24022090
2024-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Preferential tariff quota
Regulation 1093/11
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2018-05-01
European Economic Area - Iceland (2014)
Tariff preference
Decision 0138/04
2018-05-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0138/04
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 24022090
1994:
24022000
➜
1995:
24022090