Numéro du tarif douanier Chapitre 24 - Résultats de recherche (30)

24
TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
24
Chapitre
TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
Tabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabac
2401
Position
Tabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabac
240110
Sous-titre
Tabacs non-écotés
Tabacs 'light air cured', non écotés
Tabacs 'sun cured' du type oriental, non écotés
Tabacs 'dark air cured', non écotés
Tabacs 'flue cured', non écotés
Tabacs, non écotés (à l'excl. des tabacs 'light air cured', 'sun cured' du type oriental, 'dark air cured' et 'flue cured')
240120
Sous-titre
Tabacs partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Tabacs 'dark air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)
Déchets de tabac
Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
2402
Position
Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac
240220
Sous-titre
Cigarettes contenant du tabac
Cigarettes contenant du tabac et des girofles
Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles)
Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués'; extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)
2403
Position
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués'; extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)
Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)
240319
Sous-titre
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net <= 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac
240399
Sous-titre
Tabac à mâcher, tabac à priser et autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', la nicotine extraite du tabac ainsi que produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou de sauces de tabac)
Tabac à mâcher et tabac à priser
Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs 'homogénéisés' ou 'reconstitués', la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d'extraits ou sauces de tabac)