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Code SH 25151200 - Marbres, travertins, simpl
Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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2515
Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
Marbres et travertins
25151200
Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2515
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251512
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25151200
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 25151200
Changements en faveur de 25151200
1991:
25151200
➜
1992:
25151210
1991:
25151200
➜
1992:
25151290
Changements en faveur de 25151200
2009:
25151220
➜
2010:
25151200
2009:
25151250
➜
2010:
25151200
2009:
25151290
➜
2010:
25151200