Code SH 25151200 - marbres débités blocs plaques

Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Marbre simplement débité en blocs rectangulaires (dimensions : 100 cm x 50 cm x 30 cm, densité : 2,6)
- Travertin simplement débité en plaques carrées (dimensions : 60 cm x 60 cm x 2 cm, densité : 2,5)
- Écaussine simplement débitée en blocs rectangulaires (dimensions : 80 cm x 40 cm x 20 cm, densité : 2,7)
- Pierre calcaire simplement débitée en plaques rectangulaires (dimensions : 120 cm x 60 cm x 3 cm, densité : 2,8)
- Albâtre simplement débité en blocs carrés (dimensions : 50 cm x 50 cm x 25 cm, densité : 2,5)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire Marbres et travertins 25151200 Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2515
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251512
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25151200
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 25151200
1991: 25151200
➜
1992: 25151210
1991: 25151200
➜
1992: 25151290

Changements en faveur de 25151200
2009: 25151220
➜
2010: 25151200
2009: 25151250
➜
2010: 25151200
2009: 25151290
➜
2010: 25151200