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Code SH 29051490 - Butanols, butane, ol
Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique] et du 2-méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 29
26 Restrictions commerciales et politique
Position 2905
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 290514
37 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 29051490
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14