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Code SH 29144090 - Cétones, alcools, aldéhydes
Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l’exclusion du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one «diacétone alcool»)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 29
26 Restrictions commerciales et politique
Position 2914
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 291440
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 29144090
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3009/95
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 29144090
1995:
29144900
➜
1996:
29144090